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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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TRANSIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSIT
DE SANGOSSE, SAS, CS 10005

Numéro de dépôt :
99783551
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2029

Présentation de la marque TRANSIT

Déposée le 24 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, CS 10005 domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque TRANSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSIT arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS, CS 10005 - Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, CS 10005 - Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402002 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508258 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2703022 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-01-14

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.