Présentation de la marque TDS TECHNOLOGY BY DE SANGOSSE
Déposée le 11 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TDS TECHNOLOGY BY DE SANGOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Service Juridique domicilié(e) “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France.
La marque TDS TECHNOLOGY BY DE SANGOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ DE SANGOSSE ” Société Anonyme - Siège : “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France - SIREN 300163896
Sté “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Service Juridique - “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir services d'ingénierie, de contrôles de qualité, d'analyses chimiques, d'expertises (travaux d'ingénieurs), recherches techniques, recherches en biologie, en chimie et en bactériologie ; services d'analyse et de recherche industrielle ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de chimie ; consultation sur la protection de l'environnement. Destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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