Déposée le 14 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TDS PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.
La marque TDS PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896
DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Inscription le 26 mars 2014 - Changement de nature juridique n°621274 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2014 n°2554850 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-01
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TDS PREMIUM"
