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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE
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TDS LA PROTECTION DE VOS PLANTULES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TDS LA PROTECTION DE VOS PLANTULES
“ DE SANGOSSE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3637195
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
TDS LA PROTECTION DE VOS PLANTULES de DE SANGOSSE

Présentation de la marque TDS LA PROTECTION DE VOS PLANTULES

Déposée le 16 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TDS LA PROTECTION DE VOS PLANTULES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDS LA PROTECTION DE VOS PLANTULES est expirée depuis le 16 mars 2019.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ” Société Anonyme - Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France - SIREN 300163896


Ste “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture.

Produits pour la destruction des limaces, escargots, autres mollusques et animaux nuisibles.

Semences (graines).