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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE
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TDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TDS
“ DE SANGOSSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3612751
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2018
TDS de DE SANGOSSE

Présentation de la marque TDS

Déposée le 20 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TDS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDS est expirée depuis le 20 novembre 2018.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE Société Anonyme - Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France - SIREN 300163896


Sté “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture.

Produits pour la destruction des limaces, escargots, autres mollusques et animaux nuisibles.

Semences (graines).