Marque renouvelée - Marque en vigueur

T.E.A. Technique Environnementale Appliquée
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3746990
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2030
T.E.A. Technique Environnementale Appliquée de DE SANGOSSE

Présentation de la marque T.E.A. Technique Environnementale Appliquée

Déposée le 16 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.E.A. Technique Environnementale Appliquée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT MAXIME domicilié(e) BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque T.E.A. Technique Environnementale Appliquée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.E.A. Technique Environnementale Appliquée arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT MAXIME - BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739969 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-17

Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

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