Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNBOOK
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4020646
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
SUNBOOK de DE SANGOSSE

Présentation de la marque SUNBOOK

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNBOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque SUNBOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBOOK est expirée depuis le 18 juillet 2023.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits de fertilisation pour les terres et de nutrition des plantes ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; herbicides et fongicides ;

Semences.