Présentation de la marque RESPECTE L'ENVIRONNEMENT
Déposée le 21 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RESPECTE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.
La marque RESPECTE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165619.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE SANGOSSE, SAS - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896
“ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Inscription le 16 février 2012 - Changement de nature juridique n°569773 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Inscription le 16 février 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°569771 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569772 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492595 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides ; herbicides Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, à savoir : adjuvants agricoles, adjuvants pour pulvérisation ; graines [semences]. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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