Déposée le 19 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RELAIS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.
La marque RELAIS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France - SIREN 300163896
DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235246 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°439291 - Publication au BOPI 2006-05-31
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2315980 - Publication au BOPI 2006-05-31
Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°338280 - Publication au BOPI 2002-01-07
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Inscription le 4 août 2016 - Changement de forme juridique n°676399 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2016 n°2620817 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-13
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, graines pour l'alimentation animale.Malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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