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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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REGUL'PLUS FORTIFIANT & ANTIVERSE B.T.H.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGUL'PLUS FORTIFIANT & ANTIVERSE B.T.H.
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3332596
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2024
REGUL\'PLUS FORTIFIANT & ANTIVERSE B.T.H. de DE SANGOSSE

Présentation de la marque REGUL'PLUS FORTIFIANT & ANTIVERSE B.T.H.

Déposée le 23 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGUL'PLUS FORTIFIANT & ANTIVERSE B.T.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque REGUL'PLUS FORTIFIANT & ANTIVERSE B.T.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGUL'PLUS FORTIFIANT & ANTIVERSE B.T.H. arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 15 janvier 2015 - Changement de nature juridique n°640580 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2014 n°2574065 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-17

Produits chimiques destinés à l'agriculture. Régulateur de croissance des blés tendres d'hiver. Produits agricoles ni préparés ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.