Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE
/
PULV'HORIZONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULV'HORIZONS
DE SANGOSSE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97711189
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque PULV'HORIZONS

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PULV'HORIZONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE domicilié(e) BP 5, BONNEL, 47480 PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A DE SANGOSSE M. Jean-Claude LABIT - France.

La marque PULV'HORIZONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULV'HORIZONS est expirée depuis le 24 décembre 2007.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE - SOCIETE ANONYME - BP 5, BONNEL, 47480 PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


S.A DE SANGOSSE M. Jean-Claude LABIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396866 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 3 août 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°396868 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 3 août 2004 - Gage constitué n°396867 - Publication au BOPI 2004-08-03

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Services vétérinaires et d'agriculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.