Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PROTECTION DE LA PLANTULE
“ DE SANGOSSE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3604586
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PROTECTION DE LA PLANTULE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque PROTECTION DE LA PLANTULE

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTECTION DE LA PLANTULE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Responsable Juridique domicilié(e) “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ” Société Anonyme - Siège : “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France - SIREN 300163896


Sté “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Responsable Juridique - “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 29 avril 2009 - Retrait total n°496206 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture.

Produits pour la destruction des limaces, escargots, autres mollusques et animaux nuisibles.

Semences.