Déposée le 17 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREVISCOP »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ DE SANGOSSE ”, SAS - Siège : Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896
Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Services de surveillance agricole de l'activité des mollusques terrestres : services d'évaluation des populations de mollusques terrestres en milieu agricole, de prévision des risques de dommages aux cultures par les mollusques terrestres ; services d'information, dans ce domaine, aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs.
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