Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERTINAN
DE SANGOSSE, SAS, CS 10005

Numéro de dépôt :
3691658
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2029
PERTINAN de DE SANGOSSE

Présentation de la marque PERTINAN

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERTINAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, CS 10005 domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque PERTINAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERTINAN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS, CS 10005 - Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, CS 10005 - Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2019 n°2725238 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-11

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.