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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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ORFEVRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORFEVRE
DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3348199
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2025
ORFEVRE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque ORFEVRE

Déposée le 11 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORFEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque ORFEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFEVRE arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2015 n°2580328 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture. Herbicides, fongicides. Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du blé et du tournesol).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.