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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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OBSERVATOIRE DE SANGOSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OBSERVATOIRE DE SANGOSSE
DE SANGOSSE, SAS, CS 10005

Numéro de dépôt :
3684607
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029
OBSERVATOIRE DE SANGOSSE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque OBSERVATOIRE DE SANGOSSE

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE DE SANGOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, CS 10005 domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque OBSERVATOIRE DE SANGOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OBSERVATOIRE DE SANGOSSE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS, CS 10005 - Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, CS 10005 - Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 5 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°765659 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721459 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19

Services de surveillance agricole de l'activité des mollusques terrestres : services d'évaluation des populations de mollusques terrestres en milieu agricole, de prévision des risques de dommages aux cultures par les mollusques terrestres ; services d'information, dans ce domaine, aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs.