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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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OBSERVATOIRE DE SANGOSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OBSERVATOIRE DE SANGOSSE
DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3578098
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2028
OBSERVATOIRE DE SANGOSSE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque OBSERVATOIRE DE SANGOSSE

Déposée le 12 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE DE SANGOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) CS 10005, Bonnel, 47480 PONT-DU-CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) CS 10005, Bonnel, 47480 PONT-DU-CASSE - France.

La marque OBSERVATOIRE DE SANGOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OBSERVATOIRE DE SANGOSSE arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée - CS 10005, Bonnel, 47480 PONT-DU-CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - CS 10005, Bonnel, 47480 PONT-DU-CASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-29

Republication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 14 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733490 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2018 n°2692884 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-14

Services de surveillance agricole de l'activité des mollusques terrestres : services d'évaluation des populations de mollusques terrestres en milieu agricole, de prévision des risques de dommages aux cultures par les mollusques terrestres ; services d'information, dans ce domaine, aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs.