Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

OBSERV' ON LINE
“ DE SANGOSSE ”, SAS

Numéro de dépôt :
3713241
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OBSERV\' ON LINE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque OBSERV' ON LINE

Déposée le 15 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSERV' ON LINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ”, SAS - Siège : Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 13 juillet 2010 - Retrait total n°527366 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Services de surveillance agricole de l'activité des mollusques terrestres : services d'évaluation des populations de mollusques terrestres en milieu agricole, de prévision des risques de dommages aux cultures par les mollusques terrestres ; services d'information, dans ce domaine, aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs.