Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORONCE
DE SANGOSSE, SAS, CS 10005

Numéro de dépôt :
3702505
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2030
NORONCE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque NORONCE

Déposée le 4 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, CS 10005 domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque NORONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORONCE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2030.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS, CS 10005 - Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime, CS 10005 - Bonnel - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726044 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.