Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
/
MODULODOSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULODOSE
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3764444
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2030
MODULODOSE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque MODULODOSE

Déposée le 6 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULODOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT MAXIME domicilié(e) BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France.

La marque MODULODOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULODOSE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2030.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT MAXIME - BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750857 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Formation auprès des professionnels de l'agriculture sur les méthodologies d'application raisonnée et responsable de produits phytosanitaires notamment, de produits adjuvants pour spécialités phytosanitaires.

Conseil auprès des professionnels de l'agriculture en application raisonnée et responsable de produits phytosanitaires notamment, de produits adjuvants pour spécialités phytosanitaires.