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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE
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MAJOR TDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAJOR TDS
“ DE SANGOSSE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3381871
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015
MAJOR TDS de DE SANGOSSE

Présentation de la marque MAJOR TDS

Déposée le 19 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAJOR TDS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE domicilié(e) “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE Maxime GIMBERT Service Juridique domicilié(e) “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAJOR TDS est expirée depuis le 19 septembre 2015.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ” Société Anonyme - “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE Maxime GIMBERT Service Juridique - “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Produits chimiques destinés à l'agriculture. Produits pour la destruction des limaces et escargots. Produits agricoles ni préparés ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.