Déposée le 6 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOGIPHYT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE domicilié(e) “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT-DU-CASSE (dossier no 2297233) - 47480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE Maxime GIMBERT Service Juridique domicilié(e) “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT-DU-CASSE (dossier no 2297233) - 47480 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE SANGOSSE SA - “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT-DU-CASSE (dossier no 2297233) - 47480 - France - SIREN 300163896
DE SANGOSSE Maxime GIMBERT Service Juridique - “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT-DU-CASSE (dossier no 2297233) - 47480 - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297233 - Publication au BOPI 2005-09-16
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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