Marque expirée - Marque en non vigueur

LOGIPHYT
DE SANGOSSE SA

Numéro de dépôt :
95601303
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015

Présentation de la marque LOGIPHYT

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGIPHYT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE domicilié(e) “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT-DU-CASSE (dossier no 2297233) - 47480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE Maxime GIMBERT Service Juridique domicilié(e) “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT-DU-CASSE (dossier no 2297233) - 47480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOGIPHYT est expirée depuis le 6 décembre 2015.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE SA - “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT-DU-CASSE (dossier no 2297233) - 47480 - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE Maxime GIMBERT Service Juridique - “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT-DU-CASSE (dossier no 2297233) - 47480 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297233 - Publication au BOPI 2005-09-16

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.