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Marques déposées par DE SANGOSSE
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LIMACAPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIMACAPT
DE SANGOSSE

Numéro de dépôt :
4500306
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028

Présentation de la marque LIMACAPT

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIMACAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE-, Monsieur MAXIME GIMBERT domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque LIMACAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIMACAPT arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France


DE SANGOSSE-, Monsieur MAXIME GIMBERT - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Dispositif électronique pour l'observation et la comptabilisation des limaces.