Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SOLUTION NATURELLE BIO-LOGIC
DE SANGOSSE, sas

Numéro de dépôt :
3765419
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2030
LA SOLUTION NATURELLE BIO-LOGIC de DE SANGOSSE

Présentation de la marque LA SOLUTION NATURELLE BIO-LOGIC

Déposée le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOLUTION NATURELLE BIO-LOGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France.

La marque LA SOLUTION NATURELLE BIO-LOGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SOLUTION NATURELLE BIO-LOGIC arrivera à expiration en date du 9 septembre 2030.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, sas - BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT Maxime - BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 10 août 2020 n°2756658 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-10

Insecticides à usage agricole.