Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA LUTTE ANTI-LIMACES EN HARMONIE
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4283166
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2026
LA LUTTE ANTI-LIMACES EN HARMONIE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque LA LUTTE ANTI-LIMACES EN HARMONIE

Déposée le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA LUTTE ANTI-LIMACES EN HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque LA LUTTE ANTI-LIMACES EN HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LUTTE ANTI-LIMACES EN HARMONIE arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; fongicides ; insecticides ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.