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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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INITIATIVES NOVATRICES OPERATIONNELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIVES NOVATRICES OPERATIONNELLES
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3953879
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2022
INITIATIVES NOVATRICES OPERATIONNELLES de DE SANGOSSE

Présentation de la marque INITIATIVES NOVATRICES OPERATIONNELLES

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INITIATIVES NOVATRICES OPERATIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque INITIATIVES NOVATRICES OPERATIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVES NOVATRICES OPERATIONNELLES est expirée depuis le 16 octobre 2022.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits de fertilisation pour les terres et de nutrition des plantes ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; herbicides et fongicides ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.