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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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HORTISOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORTISOL
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1312020
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
29/10/2024

Présentation de la marque HORTISOL

Déposée le 29 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « HORTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque HORTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HORTISOL arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Renouvellement sans limitation n°2039723 - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 12 janvier 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°180162 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 9 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182877 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription le 28 octobre 1994 - Transmission de propriété n°180400 - Publication au BOPI 1994-10-28

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182144 - Publication au BOPI 1995-02-23

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2275125 - Publication au BOPI 2004-10-26

Inscription le 21 juillet 2014 - Changement de nature juridique n°627408 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2565685 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25

Engrais naturels ou artificiels, produits horticoles, agricoles et forestiers

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.