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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE
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Haute Qualité Energétique ENERGIE + CROISSANCE + PRODUCTIVITE Maïs fourrage
Marque expirée - Marque en non vigueur

Haute Qualité Energétique ENERGIE + CROISSANCE + PRODUCTIVITE Maïs fourrage
“ DE SANGOSSE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3525329
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017
Haute Qualité Energétique ENERGIE + CROISSANCE + PRODUCTIVITE Maïs fourrage de DE SANGOSSE

Présentation de la marque Haute Qualité Energétique ENERGIE + CROISSANCE + PRODUCTIVITE Maïs fourrage

Déposée le 17 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Haute Qualité Energétique ENERGIE + CROISSANCE + PRODUCTIVITE Maïs fourrage »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Responsable Juridique domicilié(e) “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haute Qualité Energétique ENERGIE + CROISSANCE + PRODUCTIVITE Maïs fourrage est expirée depuis le 17 septembre 2017.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ” Société Anonyme - Siège : “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France - SIREN 300163896


Sté “ DE SANGOSSE ” Maxime GIMBERT Responsable Juridique - “ Bonnel ”, BP 5,47480 PONT DU CASSE - 47480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 2 septembre 2016 - Changement de forme juridique n°678791 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Semences (graines).