Marque enregistrée - Marque en vigueur

FUSIO
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4221799
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
FUSIO de DE SANGOSSE

Présentation de la marque FUSIO

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUSIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Mme. Claire BUETAS domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque FUSIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSIO arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : ALLOWIN , COVER + , C I B L A G E , AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , CAPTIV'PRO


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, Mme. Claire BUETAS - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à savoir préparations pour la régulation de la croissance des plantes.