Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACINAN
DE SANGOSSE

Numéro de dépôt :
4619197
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
FACINAN de DE SANGOSSE

Présentation de la marque FACINAN

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACINAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est DE SANGOSSE domicilié(e) bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Monsieur MAXIME GIMBERT domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque FACINAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACINAN arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE - bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


DE SANGOSSE, Monsieur MAXIME GIMBERT - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Solutions biologiques destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits de protection des plantes et des cultures utilisant des procédés de lutte biologique; fongicides biologiques sur vigne et maraîchage.