Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETO-BLUE
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4309145
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
ETO-BLUE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque ETO-BLUE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETO-BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque ETO-BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETO-BLUE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : ALLOWIN , COVER + , C I B L A G E , AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , CAPTIV'PRO


DE SANGOSSE, SAS - BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; fongicides ; insecticides.