EPATAN
Présentation de la marque EPATAN
Déposée le 18 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EPATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPATAN arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.
DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2019 n°2725256 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-11