Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOL TDS
“ DE SANGOSSE ”, SAS

Numéro de dépôt :
3740649
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
EOL TDS de DE SANGOSSE

Présentation de la marque EOL TDS

Déposée le 25 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EOL TDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque EOL TDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOL TDS est expirée depuis le 25 mai 2020.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ”, SAS - Siège : Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Machines agricoles autres que celles actionnées manuellement ; épandeurs d'engrais, de produits molluscicides et autres intrants agricoles.