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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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ELIGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIGREEN
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4005020
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
ELIGREEN de DE SANGOSSE

Présentation de la marque ELIGREEN

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque ELIGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIGREEN est expirée depuis le 16 mai 2023.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits pour la destruction des limaces et escargots nuisibles ; herbicides ; fongicides.