Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3156661
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE

Déposée le 29 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, “ DE SANGOSSE ”, Maxime Gimbert, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE est expirée depuis le 29 mars 2022.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC , TOPÉPI


DE SANGOSSE, SAS - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


“ DE SANGOSSE ”, Maxime Gimbert, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561876 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2011 n°2481748 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2011-10-07

Produits chimiques pour l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir services d'ingénierie, de contrôles de qualité, d'analyses chimiques, d'expertises (travaux d'ingénieurs) , recherches en biologie, en chimie et en bactériologie ; services d'analyse et de recherche industrielle ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) . Destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; consultation dans le domaine des produits et des techniques pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.