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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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DOLITOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOLITOX
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3215792
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
28/02/2023
DOLITOX de DE SANGOSSE

Présentation de la marque DOLITOX

Déposée le 28 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOLITOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Responsable juridique domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque DOLITOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOLITOX est expirée depuis le 28 février 2023.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Responsable juridique - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427011 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 19 février 2013 - Changement de nature juridique n°595057 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520492 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Produit pour la destruction des animaux nuisibles