Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGNER
“ DE SANGOSSE ”, SAS

Numéro de dépôt :
3914407
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
DESIGNER de  DE SANGOSSE 

Présentation de la marque DESIGNER

Déposée le 18 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS)  DE SANGOSSE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS)  DE SANGOSSE  domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque DESIGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGNER est expirée depuis le 18 avril 2022.

 DE SANGOSSE  a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ”, SAS - Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Adjuvants pour préparations phytosanitaires.