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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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DE SANGOSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE SANGOSSE
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3404248
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2026
DE SANGOSSE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque DE SANGOSSE

Déposée le 11 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE SANGOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-08 du 24 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque DE SANGOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE SANGOSSE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 8 février 2016 - Changement de forme juridique n°662482 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2015 n°2604434 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; Semences.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.