Déposée le 11 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DE SANGOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-08 du 24 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France.
La marque DE SANGOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896
DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Inscription le 8 février 2016 - Changement de forme juridique n°662482 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2015 n°2604434 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; Semences.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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