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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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CLARTEX R
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLARTEX R
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3105767
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
28/05/2021

Présentation de la marque CLARTEX R

Déposée le 28 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CLARTEX R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque CLARTEX R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARTEX R est expirée depuis le 28 mai 2021.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


“ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427011 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2011 n°2466524 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-24

Inscription le 20 juin 2011 - Changement de nature juridique n°551465 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Produit pour la destruction des animaux nuisibles.