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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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BPA BONNES PRATIQUES AGRICOLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BPA BONNES PRATIQUES AGRICOLES
“ DE SANGOSSE ”, SAS

Numéro de dépôt :
3808578
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
BPA BONNES PRATIQUES AGRICOLES de DE SANGOSSE

Présentation de la marque BPA BONNES PRATIQUES AGRICOLES

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BPA BONNES PRATIQUES AGRICOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque BPA BONNES PRATIQUES AGRICOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPA BONNES PRATIQUES AGRICOLES est expirée depuis le 21 février 2021.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ”, SAS - Siège : Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ” BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides.

Conseil auprès des professionnels de l'agriculture en application raisonnée et responsable de produits phytosanitaires.