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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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BIODIFFUSEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIODIFFUSEUR
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3160949
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
BIODIFFUSEUR de DE SANGOSSE

Présentation de la marque BIODIFFUSEUR

Déposée le 18 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIODIFFUSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque BIODIFFUSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIODIFFUSEUR est expirée depuis le 18 avril 2022.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


“ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354819 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475605 - Publication au BOPI 2008-06-16

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475167 - Publication au BOPI 2008-06-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Inscription le 16 février 2012 - Changement de nature juridique n°569734 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2489963 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie