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Marques déposées par DE SANGOSSE
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BIO CONTRÔLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO CONTRÔLE
DE SANGOSSE

Numéro de dépôt :
4548472
Date de dépôt :
03/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
BIO CONTRÔLE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque BIO CONTRÔLE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2019 par DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO CONTRÔLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Monsieur MAXIME GIMBERT domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque BIO CONTRÔLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CONTRÔLE arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France


DE SANGOSSE, Monsieur MAXIME GIMBERT - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Produits chimiques et solutions biologiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres; substances nutritionnelles pour plantes; biostimulants, à savoir stimulants pour la croissance des plantes; préparations pour la régulation de la croissance des plantes; adjuvants pour préparations phytosanitaires autres qu'à usage médical ou vétérinaire; adjuvants de pulvérisation autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits chimiques ou biologiques de destruction des animaux nuisibles ; herbicides chimiques ou biologiques ; fongicides chimiques ou biologiques ; insecticides chimiques ou biologiques ; molluscicides chimiques ou biologiques ; produits de protection des plantes et des cultures utilisant des procédés de lutte biologique ; stimulateurs des défenses naturelles des plantes ;

Organisation et conduite de formations dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; organisation d'évènements à but informatif dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture à savoir, services de protection des cultures, de nutrition des plantes et des semences et de contrôle des nuisibles ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture ; services d'information, de conseil destinés aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs dans les domaines des produits phytosanitaires, de la protection des cultures, de la nutrition des plantes, des semences et du contrôle des nuisibles.