Présentation de la marque AGRITEACH LE SAVOIR APPLIQUER
Déposée le 21 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRITEACH LE SAVOIR APPLIQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Responsable juridique domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France.
La marque AGRITEACH LE SAVOIR APPLIQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE SANGOSSE, SAS - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896
DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Responsable juridique - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475166 - Publication au BOPI 2008-06-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475605 - Publication au BOPI 2008-06-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 27 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601685 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527864 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides ; herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés à savoir : adjuvants agricoles, adjuvants pour pulvérisation. Animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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