Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGRIDYNE TECHNIQUES AVANCEES
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95601302
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2025

Présentation de la marque AGRIDYNE TECHNIQUES AVANCEES

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRIDYNE TECHNIQUES AVANCEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Mme BUETAS CLAIRE domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque AGRIDYNE TECHNIQUES AVANCEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRIDYNE TECHNIQUES AVANCEES arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, Mme BUETAS CLAIRE - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297322 - Publication au BOPI 2005-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Inscription le 29 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350896 - Publication au BOPI 2002-07-29

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°426259 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 9 juin 2008 - Changement d'adresse n°475169 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475605 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2015 n°2603511 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.