Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRI STIM STIMULANTS
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3238887
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2023
AGRI STIM STIMULANTS de DE SANGOSSE

Présentation de la marque AGRI STIM STIMULANTS

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRI STIM STIMULANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Responsable juridique domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque AGRI STIM STIMULANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRI STIM STIMULANTS est expirée depuis le 21 juillet 2023.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC , TOPÉPI


DE SANGOSSE, SAS - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Responsable juridique - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395752 - Publication au BOPI 2004-07-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475168 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475605 - Publication au BOPI 2008-06-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601685 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527865 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-17

Produits chimiques destinés à la photographie, résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; Animaux vivants, aliments pour les animaux ; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.