Déposée le 21 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRI STIM STIMULANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Responsable juridique domicilié(e) “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France.
La marque AGRI STIM STIMULANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238887.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE SANGOSSE, SAS - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896
DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Responsable juridique - “ Bonnel ” - 47480 - PONT DU CASSE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395752 - Publication au BOPI 2004-07-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Inscription le 9 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475168 - Publication au BOPI 2008-06-09
Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475605 - Publication au BOPI 2008-06-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 27 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601685 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527865 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-17
Produits chimiques destinés à la photographie, résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; Animaux vivants, aliments pour les animaux ; malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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