Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
/
AFFUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFFUT
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3165242
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022

Présentation de la marque AFFUT

Déposée le 22 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFFUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque AFFUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFFUT est expirée depuis le 22 mai 2022.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


“ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492596 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24

Inscription le 28 mars 2012 - Changement de nature juridique n°572541 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; consultation dans le domaine des produits et des techniques pour la destruction des animaux nuisibles.