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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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AFFUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFFUT
DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1434511
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2027

Présentation de la marque AFFUT

Déposée le 9 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFFUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque AFFUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AFFUT arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Renouvellement sans limitation n°2097374 - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315483 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346734 - Publication au BOPI 2007-07-13

Inscription le 2 septembre 2016 - Changement de forme juridique n°678791 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659225 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.