ADAC
Présentation de la marque ADAC
Déposée le 24 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ADAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADAC arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.
DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Inscription le 21 juillet 2014 - Changement de nature juridique n°627408 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 2 septembre 2016 - Changement de forme juridique n°678791 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635353 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22