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Marques déposées par monsieur de Sanglier Jean Louis
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Noble Délice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noble Délice
M. de Sanglier Jean Louis

Numéro de dépôt :
4077954
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2024
Noble Délice de de Sanglier Jean Louis

Présentation de la marque Noble Délice

Déposée le 21 mars 2014 par monsieur de Sanglier Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Noble Délice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur de Sanglier Jean Louis domicilié(e) 5 Impasse du pâtre - 84840 - LAPALUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Sanglier Jean Louis domicilié(e) 5 Impasse du pâtre - 84840 - LAPALUD - France.

La marque Noble Délice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noble Délice est expirée depuis le 21 mars 2024.


M. de Sanglier Jean Louis - 5 Impasse du pâtre - 84840 - LAPALUD - France


M. de Sanglier Jean Louis - 5 Impasse du pâtre - 84840 - LAPALUD - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629564 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.