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Marques déposées par de SALABERRY Alain
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DOMESTIK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMESTIK
de SALABERRY Alain

Numéro de dépôt :
1755092
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/1999

Présentation de la marque DOMESTIK

Déposée le 6 octobre 1989 par de SALABERRY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMESTIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de SALABERRY Alain, domicilié(e) 9 rue Paul Barruel, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de SALABERRY Alain - France.

La marque DOMESTIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMESTIK est expirée depuis le 6 octobre 1999.

de SALABERRY Alain a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMITEL


de SALABERRY Alain - 9 rue Paul Barruel, 75015 Paris - France


de SALABERRY Alain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

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